COPYRIGHT FRANCE.COM ™ 3U3718C : http://www.neferkane.com - Copyright France.com

Numéro : 3U3718C

Nom du déposant :  Nefer Kane/ Sandrine Foucaut
Contact déposant

Titre ou URL du document déposé : 
http://www.neferkane.com

Description :

Je dépose l'intégralité de mon site contenant toutes mes sculptures.

Date et heure du dépôt :  24-12-2008 à 17:11



Fait à Paris le 24-12-2008   -   Le directeur de la publication G.E.E. :

Pour accéder au site CopyrightFrance.com, Cliquez ici

*Code de la Propriété Intellectuelle (France)

**Convention de Berne


		Protection par Copyright France. Dépôt de toutes créations ( à vie + 70 ans* : 164 pays** ) Copyright par Huissier - Sauvegarde - Constats - Dépôts gratuits - Assistance